PV DU 08.09.2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 08.09.2025
DEL35_2025 TRAVAUX RÉSEAU AEP ENTRE LA ROUTE DU CRÊT ET LE CHEMIN DE L’ARBLAY : VALIDATION DU DEVIS
DEL36_2025 : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU TAPIS D’ENROBÉ ROUTE DU CRÊT : MODIFICATIONS
DEL37_2025 : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU TAPIS D’ENROBÉ ROUTE DES DEVINS
DEL38_2025 LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CESSION DU CHEMIN RURAL LIEUDIT "EPANEZET"
DEL39_2025 : LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CESSION DU CHEMIN RURAL LIEUDIT "EPANEZET" ENTRE LES PARCELLES A 509 ET 510
DEL40_2025 / DECISION A PRENDRE SUR ARCHIVAGE DOSSIERS D’URBANISME - CONVENTION AVEC ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
DEL41_2025 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF DE HAUTE-SAVOIE
DEL42_2025 : SÉCURISATION DES BARAQUES : VALIDATION DU PLAN DE FINANCEENT DU SYANE POUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC
DEL43_2025 : SÉCURISATION DES BARAQUES : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX
DEL44_2025 : ATTRIBUTION LOGEMENT N°3 RESIDENCE DU BOURG
DEL45_2025 LOCATION SALLE POUR COURS D’ANGLAIS