
- PV DU 08.09.2025

- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 08.09.2025

- DEL35_2025 TRAVAUX RÉSEAU AEP ENTRE LA ROUTE DU CRÊT ET LE CHEMIN DE L’ARBLAY : VALIDATION DU DEVIS

- DEL36_2025 : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU TAPIS D’ENROBÉ ROUTE DU CRÊT : MODIFICATIONS

- DEL37_2025 : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU TAPIS D’ENROBÉ ROUTE DES DEVINS

- DEL38_2025 LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CESSION DU CHEMIN RURAL LIEUDIT "EPANEZET"

- DEL39_2025 : LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CESSION DU CHEMIN RURAL LIEUDIT "EPANEZET" ENTRE LES PARCELLES A 509 ET 510

- DEL40_2025 / DECISION A PRENDRE SUR ARCHIVAGE DOSSIERS D’URBANISME - CONVENTION AVEC ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

- DEL41_2025 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF DE HAUTE-SAVOIE

- DEL42_2025 : SÉCURISATION DES BARAQUES : VALIDATION DU PLAN DE FINANCEENT DU SYANE POUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

- DEL43_2025 : SÉCURISATION DES BARAQUES : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX

- DEL44_2025 : ATTRIBUTION LOGEMENT N°3 RESIDENCE DU BOURG

- DEL45_2025 LOCATION SALLE POUR COURS D’ANGLAIS